Domaine de Saint-Cloud 07/07/2023 - Demande de Paiement
Formulaire dédié uniquement à la demande de paiement pour les chauffeurs présents à la prestation ayant eu lieu au Domaine de Saint-Cloud la nui du 07/07/2023 de 2H à 4H du matin.
Prestations Externes - Demande de Paiement
Prestations Externes - Demande de Paiement
Consignes
Cher(e) Collègue Sociétaire,
Avant de remplir ce formulaire, merci de vous munir des éléments suivants :
- Facture au nom de votre structure juridique
- Relevé d'Identité Bancaire
Pour vous aider dans votre démarche, nous avons mis en place deux modèles de factures en fonction de votre statut juridique et que vous pouvez télécharger et modifier pour l'adapter selon vos besoins :
Modèle de facture sans TVA
Modèle de facture avec TVA
Chaque chauffeur ayant participé à la prestation Taxymatch au Domaine de Saint-Cloud du 07/07/2023 doit envoyer une facture de :
- 115,6€ (si chauffeur non assujetti à la TVA)
- 127,16€ TTC avec 115,6€ HT (si chauffeur assujetti à la TVA)
Nous attirons votre attention sur le fait que toute facture non conforme sera systématiquement refusée.
En fonction de votre statut juridique, certaines mentions sont obligatoires et doivent figurer sur votre facture.
Également, si vous êtes assujettis à la TVA, celle-ci devra figurer sur votre facture.
Une fois le formulaire transmis, vous recevrez, sous 72H, un mail de confirmation de mise en paiement.
Il faudra compter un ou deux jours ouvrés pour recevoir votre virement à partir de l'envoi du mail de confirmation de prise en compte de votre demande.
Les chauffeurs qui enverront plusieurs fois leur demande de paiement par le biais de ce formulaire verront leurs dossiers traités comme non prioritaires et passeront après les autres car cela représente une charge de travail supplémentaire pour notre équipe de bénévoles.
Consentement
Identité
Documents
Facture (au nom de votre struture juridique)
Max. size: 64,0 Mo
Votre RIB (Relevé d'Identité Bancaire)
Max. size: 64,0 Mo